Mentions légales
Dernière mise à jour : 19 octobre 2026
1. Éditeur du site
Le site internet https://lessouvenirsdutitanic.fr/ est édité par :
Nom commercial : Les Souvenirs du Titanic
Exploitant : Corentin Candela
Forme juridique : Entrepreneur individuel (EI), sous le régime de la micro-entreprise
Adresse de domiciliation : 26 allée du Double Chêne, 31850 Montrabé, France
SIREN : 943 522 060
SIRET : 943 522 060 00012
Adresse électronique : contact@lessouvenirsdutitanic.fr
Téléphone : [À compléter]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter si attribué]
Si l’entreprise bénéficie de la franchise en base de TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Corentin Candela, en sa qualité d’entrepreneur individuel et d’éditeur du site.
Il peut être contacté à l’adresse suivante : contact@lessouvenirsdutitanic.fr.
3. Hébergement du site
Le site internet est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Site internet : https://www.ovhcloud.com/
4. Propriété intellectuelle
Le site Les Souvenirs du Titanic, sa structure, ses textes, ses éléments graphiques, ses photographies et ses autres contenus sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, sous réserve des droits appartenant à des tiers.
Les éléments originaux créés par l’éditeur du site demeurent sa propriété ou sont utilisés conformément aux autorisations dont il dispose.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation non autorisée des contenus protégés est interdite, sauf exceptions prévues par la législation applicable.
Les noms, marques, photographies, œuvres cinématographiques et autres éléments appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
5. Protection des données personnelles
Dans le cadre de son activité, Les Souvenirs du Titanic est susceptible de collecter et de traiter certaines données personnelles, notamment à l’occasion de la création d’un compte client, d’une commande ou d’une prise de contact.
Ces traitements sont réalisés conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la législation française applicable.
Pour obtenir des informations sur les finalités des traitements, leurs bases légales, les destinataires des données, leurs durées de conservation et les modalités d’exercice de leurs droits, les utilisateurs sont invités à consulter la politique de confidentialité du site.
Pour toute demande relative aux données personnelles, les utilisateurs peuvent écrire à : contact@lessouvenirsdutitanic.fr.
Ils disposent également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) : https://www.cnil.fr/.
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement, notamment pour la gestion du panier, l’authentification des utilisateurs et les fonctionnalités de commande.
Certains traceurs non essentiels, notamment à des fins de mesure d’audience ou de marketing, peuvent nécessiter le consentement préalable de l’utilisateur.
Les informations détaillées concernant leur utilisation et les modalités de gestion des préférences figurent dans la politique de cookies du site.
7. Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et actualisées sur le site.
Toutefois, malgré le soin apporté à leur publication, certaines informations peuvent comporter des erreurs ou nécessiter une actualisation.
L’éditeur ne saurait exclure ou limiter les responsabilités qui lui incombent en vertu des dispositions légales applicables, notamment en matière de vente à distance et de droits des consommateurs.
8. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français, sans préjudice des dispositions impératives de protection des consommateurs applicables.
Les conditions relatives aux commandes, paiements, livraisons, retours, garanties légales et droits de rétractation sont précisées dans les Conditions générales de vente accessibles sur le site.
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SIREN : 943 522 060
SIRET : 943 522 060 00012
Adresse électronique : contact@lessouvenirsdutitanic.fr
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